Communication Réglementaire & Archives

ACTUALITÉS OFFICIELLES & AVIS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Publication des procès-verbaux, communiqués institutionnels, convocations réglementaires et décisions d'intérêt général adoptées au cours de l'exercice 2026.

Obligation d'Information Publique : Conformément aux statuts de l'association Loi 1901 et aux conventions liant le SCA Sporting Club Appaméen à la Ville de Pamiers et au Conseil Départemental de l'Ariège, les décisions d'ordre statutaire font l'objet d'une publication ouverte aux parties prenantes et aux familles adhérentes. Toutes les cotisations et contributions sont intégralement réinvesties dans les missions d'intérêt général de l'association.
Exercice en Cours • Année 2026

Registre des Délibérations & Notes de Service

Retrouvez l'historique exhaustif des avis adoptés par le Bureau Directeur et le Comité Technique.

Avis Officiel n° 2026-03 École de Rugby
Date de publication : 20 Février 2026

Lancement de l'Opération « Terrains Ouverts aux Vacances de Printemps »

Le Conseil d'Administration a validé à l'unanimité la mise en place d'ateliers d'initiation et de perfectionnement gratuits pendant la première semaine des vacances scolaires d'avril 2026. Ces stages seront ouverts à l'ensemble des écoliers appaméens, licenciés ou non, afin de favoriser la découverte motrice du rugby et d'offrir un accueil sécurisé aux familles qui travaillent.

Signataire : Pôle Éducatif et Jeunesse • Entrée en vigueur : 15 Avril 2026 • Réf. Délibération : CA-2026-02-18
Avis Officiel n° 2026-02 Finances & Gestion
Date de publication : 02 Février 2026

Approbation du Compte Prévisionnel de Fonctionnement de l'Exercice 2026

Réunie en séance ordinaire au Café de la Halle, la commission des finances a approuvé le projet de budget prévisionnel équilibré à hauteur de 145 000 €. L'intégralité des excédents constatés sur l'exercice clos au 31 décembre 2025 (4 820 €) a été transférée au fonds de réserve dédié au renouvellement des agrès de sécurité et des équipements de protection collective de l'École de Rugby.

Signataire : Trésorier Général • Réf. Archivage : TRES-2026-01-30 • Consultation publique disponible sur rendez-vous
Avis Officiel n° 2026-01 Sécurité & Réglementation
Date de publication : 10 Janvier 2026

Actualisation du Protocole Fédéral de Prévention des Commotions Cérébrales

En application des directives de la Fédération Française de Rugby et de la commission médicale régionale Occitanie, le club impose le protocole « Carton Bleu » à l'ensemble des rencontres cadettes, juniors et seniors. Tout joueur présentant un doute clinique fait l'objet d'un arrêt de jeu immédiat et d'une consultation médicale obligatoire avant toute reprise sportive.

Signataire : Référent Médical Associatif • Diffusion : Tous éducateurs et capitaines d'équipes

Demande d'Extrait de Registre ou Archives Antérieures

Toute partie prenante ou membre adhérent peut solliciter la communication des comptes-rendus intégraux des assemblées générales auprès de notre secrétariat général.

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