SCA
SPORTING CLUB APPAMEEN
Association Loi 1901 • Pamiers (Ariège)
Informations obligatoires délivrées conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Le présent service en ligne est hébergé sur une infrastructure de serveurs cloud souverains sécurisés répondant aux normes européennes de protection des données :
L'ensemble des contenus graphiques, photographiques, textuels, logos, chartes typographiques et documents téléchargeables publiés sur ce site sont la propriété exclusive du SCA SPORTING CLUB APPAMEEN ou font l'objet d'une autorisation expresse de diffusion au titre de l'intérêt général.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou rediffusion totale ou partielle de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans accord écrit préalable de l'association, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Exception d'Éducation Populaire : Les guides et fiches pédagogiques hébergés sur la page Ressources Éducatives peuvent être imprimés et utilisés gratuitement par les établissements scolaires et associations sportives déclarées, sous réserve de mentionner explicitement la source : « SCA Sporting Club Appaméen • Pamiers ».
Le SCA s'efforce de fournir des informations précises, exhaustives et régulièrement actualisées quant aux horaires d'entraînement, démarches d'adhésion et manifestations. Toutefois, l'association ne saurait être tenue pour responsable des erreurs matérielles fortuites, retards de mise à jour ou indisponibilités temporaires des terrains municipaux imposées par les arrêtés préfectoraux ou météorologiques.
Les liens hypertextes pointant vers des sites tiers (Fédération Française de Rugby, Ministère des Sports, CAF de l'Ariège, Mairie de Pamiers) sont établis à titre purement informatif. Le club n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leurs pratiques éditoriales.
Le présent site est soumis au droit français. En cas de différend relatif à l'interprétation ou à l'application des présentes dispositions, les parties s'engagent à privilégier une conciliation amiable avec le Bureau Directeur. À défaut d'accord, les tribunaux compétents du ressort de la Cour d'Appel de Toulouse (Tribunal Judiciaire de Foix) seront seuls habilités à trancher le litige.